Agenda
Conseil municipal
Dates : le 22/05/2024 à 18:30
Description :
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 22 mai à 18h30 en salle des mariages
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
- Compte-rendu des décisions du maire
Commission élargie
- Tirage au sort de la liste des jurés d' Assises 2025 ;
- Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Principal ;
- Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe AGORA;
- Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lieux De Vie;
- Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe Locaux Professionnels;
- Approbation du compte administratif 2023 -Budget Principal ;
- Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe AGORA;
- Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe Lieu De Vie;
- Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe Locaux Professionnels;
- Affectation du résultat Budget Principal ;
- Affectation du résultat Budget annexe AGORA;
- Affectation du résultat Budget annexe Lieu De Vie ;
- Affectation du résultat Budget annexe Locaux Professionnels;
- Adoption du Budget Supplémentaire du Budget Principal 2024;
- Personnel -Modification du tableau des effectifs ;
- Demandes de subvention de l'association des Paralysés de France et de l'association Vivre Sans Addiction ;
- Demande de cofinancement auprès de « sylv' ACCTES des arbres pour demain » et du département de l'Isère pour la plantation d'arbres sur la commune;
- Désaffectation et déclassement d'une partie de la voie<< Chemin des Maréchaux » ;
- Signature de l'avenant n°l au bail emphytéotique concernant la maison du Brigadier -intégration de la terrasse;
- Régularisation foncière -Vente d'une propriété chemin des Bouts à la SDH (Société Dauphinoise pour l'Habitat) ;
- Demande de fonds de concours« Transition agricole pour une production nourricière locale de qualité » ;
- Attribution des marchés pour un dispositif de vidéoprotection ;
- Principe de cession de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes (EHPAD) à Alpes Isère Habitat (AIH);
- Acquisition parcelle AL 252 -Chemin du Rozat;
- Autorisation administrative pour travaux sur le patrimoine communal -Mairie de Saint-Ismier;
- Avis sur le premier arrêt du programme Local de l'Habitat du Grésivaudan ;
- Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales;
- Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite à la démission de la 1ère adjointe au Maire;
- Election de la liste des adjoints au Maire.
Adresse : |
Le Clos Faure - 38330 Saint-Ismier |