Agenda

Conseil municipal

Catégorie : Administratif & vie municipale

Dates : le 22/05/2024 à 18:30

Description :

Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 22 mai à 18h30 en salle des mariages

Ordre du jour

- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
- Compte-rendu des décisions du maire

Commission élargie

-    Tirage au sort de la liste des jurés d' Assises 2025 ;
-    Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Principal ;
-    Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe AGORA;
-    Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lieux De Vie;
-    Approbation du compte de gestion 2023 du Budget annexe Locaux Professionnels;
-    Approbation du compte administratif 2023 -Budget Principal ;
-    Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe AGORA;
-    Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe Lieu De Vie;
-    Approbation du compte administratif 2023 -Budget annexe Locaux Professionnels;
-    Affectation du résultat Budget Principal ;
-    Affectation du résultat Budget annexe AGORA;
-    Affectation du résultat Budget annexe Lieu De Vie ;
-    Affectation du résultat Budget annexe Locaux Professionnels;
-    Adoption du Budget Supplémentaire du Budget Principal 2024;
-    Personnel -Modification du tableau des effectifs ;
-    Demandes de subvention de l'association des Paralysés de France et de l'association Vivre Sans Addiction ;
-    Demande de cofinancement auprès de « sylv' ACCTES des arbres pour demain » et du département de l'Isère pour la plantation d'arbres sur la commune;
-    Désaffectation et déclassement d'une partie de la voie<< Chemin des Maréchaux » ;
-    Signature de l'avenant n°l au bail emphytéotique concernant la maison du Brigadier -intégration de la terrasse;
-    Régularisation foncière -Vente d'une propriété chemin des Bouts à la SDH (Société Dauphinoise pour l'Habitat) ;
-    Demande de fonds de concours« Transition agricole pour une production nourricière locale de qualité » ;
-    Attribution des marchés pour un dispositif de vidéoprotection ;
-    Principe de cession de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes (EHPAD) à Alpes Isère Habitat (AIH);
-    Acquisition parcelle AL 252 -Chemin du Rozat;
-    Autorisation administrative pour travaux sur le patrimoine communal -Mairie de Saint-Ismier;
-    Avis sur le premier arrêt du programme Local de l'Habitat du Grésivaudan ;
-    Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales;
-    Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite à la démission de la 1ère adjointe au Maire;
-    Election de la liste des adjoints au Maire.

 


Adresse :

Le Clos Faure - 38330 Saint-Ismier