Séance du conseil

Toutes les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous. Elles font l’objet de compte-rendus affichés sur les pan­neaux officiels et consultables dans cette rubrique.

Prochaine séance :

  • Jeudi 11 décembre 2025 à 18h30 salle des mariages en mairie

Contact : direction générale de la mairie 04 76 52 52 25

Ordre du jour :
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2025
- Compte-rendu des décisions du maire

Commission élargie
- adhésion au contrat cadre : Fourniture, la gestion et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l'Isère. 
- Participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire« RISQUE SANTE » (MUTUELLE). 
- Abrogation de la prime de fin d'année. 
- Modalités d'attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). 
- Convention de coordination - Police municipale/ Gendarmerie nationale. 
- Désherbage des collections de la médiathèque. 
- Demande de cession d'un barnum à titre gratuit à la Région Auvergne-Rhône-Alpes. 
- Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de Crolles. 
- Avenant à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement de classes« ULIS» (Unité Localisée d'inclusion Scolaire). 
- Travaux d'enfouissements réseaux - Rozat 2026. 
- Mutualisation par la mise à disposition du Centre technique Municipal de Saint- Ismier à la commune de Biviers. Autorisation d'urbanisme à l'école élémentaire Clos Marchand (panneaux photovoltaïques). 
- Acquisition délaissé de voirie - Route de Chambéry. 
- Demande d'attribution du fonds de concours « projets communaux énergie et rénovation thermique» pour la construction du centre technique municipal. 
- Convention d'aide financière accordée à PLURALIS pour le projet immobilier Fleur de vignes. 
- Convention de participation financière pour l'aide à l'acquisition foncière de la parcelle AR289. 
- Convention de participation financière pour l'implantation du point d'apport volontaire - Chemin des Varciaux. Ouverture de crédits 2026. 
- Ouverture d'un compte à terme. 
- Protocole d'accord transactionnel entre la SARL Les Combes et la commune.