Séance du conseil

Toutes les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous. Elles font l’objet de compte-rendus affichés sur les pan­neaux officiels et consultables dans cette rubrique.

Prochaine séance :

  • Lundi 27 avril 2026 à 18h30 salle des mariages en mairie

Contact : direction générale de la mairie 04 76 52 52 25

Ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 03 février 2026
    Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
    Compte-rendu des décisions du maire

Délibérations :

  •  Modification du règlement intérieur du centre de loisirs;
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de 4 équipements petite enfance de la commune de Saint-Martin d'Uriage à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) ;
  • Convention « Aide à l'opération concernant 9 logements locatifs sociaux en construction neuve chemin des Varciaux à Saint-Ismier»;
  • Convention d'aide financière de la communauté de communes Le Grésivaudan accordée à l'Office Public de l'Habitat Alpes Isère Habitat (AIH) concernant l'acquisition et l'extension de l'EHPAD situé 145 chemin du Rozat; Résiliation de la promesse de vente avec la SDH sur les parcelles AK n°179 et 180, Chemin des Bouts;
  • Cession de terrain - Chemin des Bouts ;
  • Décision modificative n°l locaux professionnels;
  • Adoption d'un emprunt en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier composé d'un restaurant, d'un logement, d'un terrain et d'un fonds de commerce situé place de l'Eglise;
  • Adhésion à l'Association des Femmes Elues de l'Isère (AFEI) ; Adoption du règlement intérieur du conseil municipal ; Création de la commission élargie et désignation des membres ;
  • Détermination du nombre de membres au conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) et désignation des membres élus par le conseil municipal;
  • Désignation d'un correspondant défense;
  • Désignation des représentants de la commune au sein du Fonds de dotation de la Tourd'Arces et du patrimoine historique;
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la société Grési21 ;
  • Désignation d'un représentant de la commune à l'assemblée générale de !'Agence d'urbanisme de la région grenobloise (AURG) ;
  • Désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT);
  • Désignation des représentants de la commune au sein de Territoire d'Energie Isère (TE38);
  • Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat intercommunal de la zone verte (SIZOV) ; Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Chartreuse ;
  • Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration du collège du Grésivaudan; Désignation des représentants de la commune au Campus horticole de Saint-Ismier-Grenoble ;
  • Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d'orientation de l'EHPAD du Rozat et de la Maison des Ombrages de Meylan;
  • Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Société d'Economie Mixte « Pompes funèbres intercommunales » (PFI) ;
  • Fixation des modalités de dépôt des listes et élection des représentants du conseil municipal à la commission d'appel d'offres (CAO);
  • Désignation des représentants au sein de la commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes constitué entre les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes pour la passation d'un marché public relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires et aux accueils de loisirs.